ACCIDENTS DU TRAVAIL / MALADIE PROFESSIONNELLES (DISPOSITIONS PROPRES / DISPOSITIONS COMMUNES AVEC D’AUTRES BRANCHES)
L’infobulle du vocabulaire!
1. Généralités (définition accident du travail – accident du trajet, …) / Dispositions propres à certains bénéficiaires
2. Prévention
3. Prestations
4. Procédures / révision / rechute / accidents survenus hors du territoire métropolitain
5. Faute de l’assuré / d’un tiers
6. Dispositions concernant les maladies professionnelles
7. Sanctions
8. Dispositions communes avec d’autres branches / Dispositions diverses / d’application
9. Indemnisation des victimes de pesticides
10. Barème indicatif d’invalidité accidents du travail / des maladies professionnelles / tableaux des maladies professionnelles
et