Annexes



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MA SANTÉ

Annexes

Code de la santé publique

Annexe 11-1

CONVENTION TYPE RELATIVE AUX CONDITIONS D’INTERVENTION DES BÉNÉVOLES ACCOMPAGNANT LES PERSONNES EN SOINS PALLIATIFS DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ ET LES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX MENTIONNÉE À L’ARTICLE R. 1110-1

 

Annexe 11-2

BARÈME D’ÉVALUATION DES TAUX D’INCAPACITÉ DES VICTIMES D’ACCIDENTS MÉDICAUX, D’AFFECTIONS IATROGÈNES OU D’INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L’ARTICLE D. 1142-2

Annexe 11-2 (suite 1)

BARÈME D’ÉVALUATION DES TAUX D’INCAPACITÉ DES VICTIMES D’ACCIDENTS MÉDICAUX, D’AFFECTIONS IATROGÈNES OU D’INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L’ARTICLE D. 1142-2

Annexe 11-2 (suite 2)

BARÈME D’ÉVALUATION DES TAUX D’INCAPACITÉ DES VICTIMES D’ACCIDENTS MÉDICAUX, D’AFFECTIONS IATROGÈNES OU D’INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L’ARTICLE D. 1142-2

Annexe 11-2 (suite 3)

BARÈME D’ÉVALUATION DES TAUX D’INCAPACITÉ DES VICTIMES D’ACCIDENTS MÉDICAUX, D’AFFECTIONS IATROGÈNES OU D’INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L’ARTICLE D. 1142-2

 

Annexe 11-3

RÉFÉRENTIEL NATIONAL DES ACTIONS DE RÉDUCTION DES RISQUES EN DIRECTION DES PERSONNES PROSTITUÉES

 

Annexe 11-7-1

Compétences requises pour la validation des certifications fédérales à des fins d’encadrement des patients reconnus en affection de longue durée mentionnées à l’article D 1172-2

Annexe 11-7-2

limitations classées comme sévères pour les patients porteurs d’affections de longue durée au regard des altérations fonctionnelles, sensorielles, cérébrales et du niveau de douleur ressentie mentionnée à l’article D. 1172-3

 

Annexe 13-6

INSTALLATIONS SANITAIRES DANS LES PISCINES MENTIONNÉES À L’ARTICLE D. 1332-7

 

Annexe 13-7

DÉFINITIONS DES TERMES UTILISÉS EN MATIÈRE DE PROTECTION CONTRE LES RAYONNEMENTS IONISANTS

 

Annexe 13-8

Radioactivité (tableaux)

 

Annexe 13-9

PROGRAMMES DE REPÉRAGE DE L’AMIANTE MENTIONNÉS AUX ARTICLES R. 1334-20, R. 1334-21 ET R. 1334-22

 

Annexe 22-1

CONVENTION TYPE, MENTIONNÉE AU 1° DE L’ARTICLE R. 2212-9, FIXANT LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LES MÉDECINS ET LES SAGES-FEMMES RÉALISENT, HORS ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ, LES INTERRUPTIONS VOLONTAIRES DE GROSSESSE PAR VOIE MÉDICAMENTEUSE

Annexe 22-2

CONVENTION TYPE, MENTIONNÉE AU 2° DE L’ARTICLE R. 2212-9, FIXANT LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LES MÉDECINS EXERCANT DANS LES CENTRES DE SANTÉ RÉALISENT LES INTERRUPTIONS VOLONTAIRES DE GROSSESSE PAR MÉTHODE INSTRUMENTALE.

 

Annexe 31-2

consommateurs de stupéfiants

Annexe I

INFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE D’AGRÉMENT

Annexe II

INFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’AGRÉMENT

Annexe III

INFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE DE MODIFICATION D’AGRÉMENT

 

Annexe 41-1

EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D’ÉTUDES EN FONCTION DE L’ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L’ARTICLE D. 4131-1

Annexe 41-2

AIDES ACCORDÉES AUX ÉTUDIANTS ET ÉLÈVES SOUS FORME DE BOURSES D’ÉTUDES MENTIONNÉES AU DERNIER ALINEA DE L’ARTICLE D. 4383-1

 

Annexe statuts types

UNION RÉGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ FÉDÉRATION RÉGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ

 

Annexe à l’article D4322-4

ANNEXE DU PROJET DE DECRET RELATIF AU DIPLOME D’ETAT DE PEDICURE-PODOLOGUE

 

Annexe 51-1

LISTE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES, CLASSÉES EN QUATRE GROUPES MENTIONNÉE À L’ARTICLE R. 5132-40

 

Annexe 61-2

CONTRAT TYPE D’ACTIVITÉ LIBÉRALE CITÉ À L’ARTICLE R. 6154-4

Annexe 61-3

COMPOSITION DES GROUPES DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET GÉNÉRAL CITÉ À L’ARTICLE D. 6145-6

Annexe 61-4

COMPOSITION DES GROUPES DE LA SECTION D’EXPLOITATION DU BUDGET GÉNÉRAL CITÉ À L’ARTICLE D. 6145-6

Annexe 61-5

COMPOSITION DES GROUPES FONCTIONNELS DES BUDGETS ANNEXES CITÉS À L’ARTICLE D. 6145-6