Profession de médecin



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MA SANTÉ


Professions de santé


Professions médicales

Profession de médecin

Code de la santé publique

Médecin généraliste de premier recours / médecins spécialistes de premier / deuxième recours

Conditions d’exercice

Règles d’organisation

Règles d’exercice professionnel

Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle

.

Conditions d’exercice

Exercice de la profession par les internes, y compris lorsqu’ils sont mis en disponibilité

Sociétés coopératives

Autorisation d’exercice des ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne / d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen titulaires d’un titre de formation de médecin délivré par l’un de ces Etats

.

Règles d’organisation

Composition des conseils départementaux

Composition des conseils régionaux / interrégionaux / des chambres disciplinaires de première instance

.

Développement professionnel continu

Contenu de l’obligation

Organisation

Financement

Contrôle

Modalités d’application aux médecins non inscrits à l’ordre

.

Commission scientifique indépendante des médecins

Missions

Composition

Fonctionnement

.

Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle