Abroger
MA SANTÉ
Protection générale de la santé
Administration générale de la santé
Institutions
Veille sanitaire / urgence sanitaire / promotion de la santé
Code de la santé publique
Agence nationale de santé publique
.
Agence nationale de santé publique
.
Organisation administrative
Conseil scientifique / comités d’experts
Comité d’éthique / de déontologie
Comité d’orientation / de dialogue
Saisines de l’agence par les organismes représentés à son conseil d’administration
Organisation financière / comptable
Communication à l’agence d’informations couvertes par le secret médical / industriel
.
Relations de l’agence avec les directeurs généraux des agences régionales de santé
.
Centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles
Missions des centres nationaux de référence
Procédures / modalités de désignation
.
Portail de signalement des événements sanitaires indésirables
.
Veille / sécurité sanitaire
Organisation de la veille / de la sécurité sanitaire en région
Réseau régional de vigilances / d’appui
.
Evènements indésirables associés aux soins
Déclaration des événements indésirables graves associés à des soins
Structures régionales d’appui à la qualité des soins / à la sécurité des patients
.
Prévention des infections associées aux soins
Déclaration des infections associées aux soins
Centres d’appui pour la prévention des infections associées aux soins
.
Observatoires du médicament / des dispositifs médicaux / de l’innovation thérapeutique
et